La doctrine en droit de l’environnement


Début:
17 novembre 2016

Fin:
18 novembre 2016


Catégories:
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L’OMIJCRIDEAU organisera le prochain colloque annuel 2016 de la Société Française pour le Droit de l’Environnement  (SFDE) aura lieu à Limoges les 17 et 18 novembre 2016 et portera sur « La doctrine en droit de l’environnement« .


«Sortir le droit de l’environnement de la clandestinité». Telle était, en substance, la mission assignée à la Revue juridique de l’environnement (RJE) lors de sa création, en 1976. Plus précisément, il s’agissait de «contribuer à une meilleure connaissance de ce droit nouveau pour déterminer les conditions de son application ou de sa non application, pour en révéler la richesse, les contradictions, et aussi l’universalité».
Deux ans après celle de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE), la création de la première revue juridique en langue française spécialisée dans les problèmes d’environnement
apparaît, rétrospectivement, comme un acte fondateur favorisant l’émergence d’une doctrine environnementaliste.
Le recul semble suffisant, quarante ans plus tard, pour que la célébration de l’anniversaire de la RJE soit également l’occasion d’entreprendre une réflexion introspective sur la doctrine en droit de l’environnement.
Les questions qui se posent sont multiples : elles concernent autant le passé de la doctrine que son présent et son avenir, sa structure (la doctrine en tant que corps) que son activité (la doctrine en tant que discours et porteuse de projets).
Trois grandes problématiques pourraient permettre de structurer ces questionnements. D’abord, eu égard à la transversalité du droit de l’environnement, peut-on réellement affirmer qu’il existe une doctrine environnementaliste, par-delà les compartimentages traditionnels (droit privé / droit public, droit interne / droit international) ? Ensuite, si tant est qu’elle existe réellement et que des indices de cette existence puissent être dégagés, la doctrine environnementaliste présente-t-elle des spécificités (dans ses méthodes, ses fonctions, ses instruments et manifestations) au regard d’autres doctrines, par exemple la doctrine en droit administratif ?Enfin, d’un point de vue plus prospectif, la contribution de la doctrine à l’étude et au progrès du droit de l’environnement devrait-elle, et pourrait-elle, être améliorée? Ces trois grandes problématiques, qui ne prétendent d’ailleurs pas à l’exhaustivité, peuvent faire l’objet de déclinaisons en quatre thèmes largement transversaux :
  • L’existence de la doctrine environnementaliste
  • Les méthodes de la doctrine environnementaliste
  • Les fonctions de la doctrine environnementaliste
  • Les instruments et manifestations de la doctrine environnementaliste

> Contacts : Jessica Makowiac et Michel Prieur


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