– les personnels qui actualisent les plans de continuité d’activité (DGSA, doyens et directeurs, responsables administratifs, responsables de scolarité, directeurs de pôles, directeurs d’instituts de recherche et directeurs d’unités de recherche) ;

– les personnels concernés par le point 3 (activités de recherche).

3– S’agissant des activités de recherche, un travail en présentiel peut être maintenu pour les cas suivants :

– les activités essentielles qui relèvent des plans de continuité des instituts ou des unités de recherche (animalerie par exemple) ;

– l’activité interne des unités lorsque l’interruption des manipulations conduirait à la perte d’études scientifiques essentielles, sensibles ou particulièrement lourdes à réorganiser.

4 – Cas particuliers

• Maintien à domicile des personnes malades : ceux qui bénéficieront d’un arrêt de travail délivré par un médecin traitant seront soumis au régime normal du congé de maladie.
• Possibilité de délivrer une autorisation spéciale d’absence : dans l’hypothèse où aucune de ces modalités ne serait possible, les personnels pourront bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence (ASA). L’autorité hiérarchique délivre à l’agent dès que possible un justificatif de l’autorisation d’absence. Il peut délivrer d’office cette autorisation même sans demande de l’agent s’il l’estime conforme à l’intérêt du service et à l’intérêt général dans le cadre de la prévention du risque épidémique. L’autorisation spéciale d’absence ne donne pas lieu à un jour de carence.
• Situation des personnes fragiles : les personnes dont la situation particulière les rend vulnérables devant le risque épidémique ont vocation à être placées en télétravail ou, à défaut, de bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence. Cela concerne, conformément aux recommandations du Haut conseil en santé publique, les femmes enceintes, les personnes présentant une insuffisance rénale, cardiaque ou respiratoire, une cirrhose, des risques cardiovasculaires, un diabète insulinodépendant ou présentant des complications, une obésité chronique ou une immunodépression.
• Stagiaires et apprentis : les stagiaires et apprentis, qui ne peuvent pas être accueillis dans leurs établissements de formation, doivent se rapprocher de leur employeur ou de leur responsable de stage pour demander le bénéfice du télétravail ou obtenir d’autres consignes.
• Organisation des équipes de direction : il vous est recommandé de veiller à une organisation des équipes de direction permettant, le cas échéant, une continuité de celles-ci, par exemple en élargissant les bénéficiaires des délégations de signature, ainsi qu’en recourant autant que possible à des outils de travail dématérialisés.

5- Concernant les activités pédagogiques, des ressources, formations et outils seront proposés dès cette semaine afin d’accompagner les enseignant.e.s qui le souhaitent dans la production de ressources pour les étudiant.e.s. D’ici là, gardons le contact avec nos étudiant.e.s et envisageons, en équipe pédagogique à distance, les modalités à mettre en œuvre pour nos enseignements du semestre.

6- Les opérations électorales universitaires prévues dans les prochaines semaines sont reportées ; les textes nécessaires seront pris.

7 –  L’organisation des examens et concours locaux dans les établissements relève du pouvoir de décision des chefs d’établissement ; il vous revient de déterminer si les conditions sont réunies pour les organiser à distance, ou à défaut, de les reporter. Pour les seuls jurys de thèse, une organisation en présentiel peut être envisagée dans le strict respect des gestes barrières et d’une limitation stricte du nombre de personnes présentes.

Les épreuves en présentiel des examens nationaux et concours (relevant de l’enseignement supérieur comme du recrutement de la fonction publique) prévues d’ici au 5 avril sont reportées ; des solutions seront trouvées au cas par cas (reports, aménagements etc.) et les candidats seront prévenus.

L’adresse suivante est à votre disposition pour toute question et pour toute difficulté liée à cette crise : 

N’hésitez pas à nous contacter et veillez au respect des consignes de distanciation sociale et des gestes barrières.