Publications

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Becuwe A., (avecP. Anton, A. Grimand, M. Boespflug) 2019 « Piloter le changement par un projet sur les valeurs managériales : contribution des espaces de concertationcomme instrument de gestion et d’innovation de l’action publique », Revue Gestion et Management Public (avecP. Anton, A. Grimand, M. Boespflug)., rang B Hceres édition 2019. Papier in press.

Becuwe A., (avec S.Bellini) 2019 « Contributions de l’espace de concertation à la régulation conjointe. Le cas de Vialeter », Revue @grh (avec S.Bellini) – rang B Hceres édition 2019. Papier in press.

Servantie V., Hlady-Rispal M. (2018). Bricolage, effectuation, and causation shifts over time in the context of social entrepreneurship. Entrepreneurship and Regional Development, Vol. 30, (3–4), 310–335 (HCERES B).

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BRILLET F., SAUVIAT I. (2013), « La GPEEC dans les universités françaises : quels enjeux pour les valeurs publiques ? », Gestion et Management Public (Classement FNEGE 2013 – Pub Sec – Rang 4), vol.2, n°1, septembre-octobre 2013, p.6-30.

BRILLET F., SAUVIAT I. (2012), « L’évaluation des compétences : enjeux et effets en terme de changement. Le cas d’un EPST », Recherches en Sciences de Gestion (Classement FNEGE 2013 – Gen Man – Rang 3), n°88, p.75-108.

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Becuwe A., (avec Chebbi et Pasquet) 2015 « La SCIC est-elle une solution à l’inégalité des parties prenantes ? », La Revue des Sciences de Gestion –Direction et Gestion, n°269-270, 2014/5, p. 35-43  – rang C Hceres édition 2017.

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Becuwe A., Chebbi H., Pasquet P. (2014) « La SCIC est-elle une solution à l’inégalité des parties prenantes ? », La Revue des Sciences de Gestion, 269-270, septembre-décembre, pp35-43

Pasquet P., Liarte S. (2012), « La société coopérative et participative (SCOP) : outil de gestion pour l’entrepreneursocial ou nouvelle hypocrisie managériale ? », revue RIMHE (Revue Interdisciplinaire sur le Management et l’Humanisme), n°3, août/septembre/octobre, pp3-16

Pasquet P., Mazières B. (2007), « Intensité des plans de stock-options et tendances stratégiques », La Revue des Sciences de Gestion, Direction et Gestion n°224-225, mars juin, pp113-121

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Ebru AY CHELLI Contribution à «Application du règlement Bruxelles II aux Etats membres de l’Union Européen sous la lumière de l’expérience française», Professeur Nuray Eksi, (en turc), Revue de droit de l’Université Dokuz Eylül, Izmir, n° 11, n° spécial, 2009, p. 1149-1155.

Ebru AY CHELLI – Les conséquences de l’absence de ratification du Traité sur la Charte de l’Énergie sur la compétence du tribunal arbitral : Affaire de Yukos (en turc), publié dans la Revuede droit de l’Université de Kultur, Istanbul, Revue à comité de lecture, janvier 2010, no1.

Ebru AY CHELLI – La clarification de la notion d’une perte de chance de survie par la Cour de cassation, note sous l’arrêt Cour de cassation du 14 octobre 2010, Petites affiches, 5 janvier 2011, n° 3, p. 7. 2

Ebru AY CHELLI – La Cour de cassation interdit les ventes liées si elles constituent des pratiques commerciales déloyales conformément à la directive 2005/29/CE, note sous l’arrêt Cour de cassation, 15 novembre 2010, Petites affiches, 21 mars 2011, p. 8.

Ebru AY CHELLI – L’exequatur d’une décision de condamnation à des dommages intérêts punitifs en France, (en turc) Note sous l’arrêt de la Cour de cassation, 1ère chambre civile, 1 décembre 2010, International commercial law and arbitration review (Legal Hukuk
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Ebru AY CHELLI – L’exequatur en France des décisions étrangères portant sur les dommages punitifs (en turc), International commercial law and arbitration review (Legal Hukuk Dergisi), Istanbul, Vol. 3, n°1, 2014.

Ebru AY CHELLI – La vente d’un ordinateur préinstallé: Une pratique commerciale déloyale?, Law And Justice, No. 9, 2015.

Ebru AY CHELLI – Le principe de compétence-compétence en droit turc de l’arbitrage, Law And Justice, No. 10, 2015.

Ebru AY CHELLI – Fransız Yargıtayı’nın zorunlu olmayan uzlaşma şartı tüketilmeden dava açılabileceğine ilişkin 29 Nisan 2014 tarihli kararı, Uluslararası Ticaret Ve Tahkim Hukuku Dergisi, Vol. 4, No. 2, 2015.

Ebru AY CHELLI – Le principe de sépérabilité dans la perspective des droits français et turc de l’arbitrage, International commercial law and arbitration review (Legal Hukuk Dergisi), Istanbul,2018.

G. YILDIRIM, «L’information dans les relations patrimoniales de couple: entre transparence et indépendance», inL’information en droit privé, numéro spécial, LPA 30 avril 2019, n° 138u8, p. 58

G. YILDIRIM, «L’enrichissement injustifié, nouveau visage de l’enrichissement sans cause», AJ Famille, octobre 2016, numéro spécial sur la réforme du droit des obligations, p. 472-474

G. YILDIRIM «De quelques dispositions patrimoniales de la loi n°2015-177 du 16 février 2015», art. coécrit avec B.Vareille, Rev. Lamy Droit civil, juin 2015, n° 5881, p. 50-55

G. YILDIRIM, «Pluralisme des modes de conjugalité et droit du travail: une cohabitation apaisée?»,in Mélanges en l’honneur de J. Mouly, PULIM, à paraître

G. YILDIRIM, in Répertoire de droit civil, Dalloz, décembre2019Communauté légale, 2° La gestion des biens dans le régime légal, 2èmeéd., 45 pages du RépertoireCommunauté légale, 3°La répartition des dettes,2èmeéd., 27 pages du Répertoire

G. YILDIRIM, Successions Libéralités, Memento, éd. Francis Lefebvre, 2019(partie sur Conditions de validité des libéralités, clauses particulières dans les donations, dévolution particulière de certains biens, successions vacantes et en déshérence, l’option successorale et le recel, la contestation du partage)

G. YILDIRIM, Avant-propos, in Rivet A., Yildirim G.,Les difficultés des petites entreprises : regards croisés Droit et Gestion, L’Harmattan, 2020 (à paraître).

G. YILDIRIM, La petite entreprise et le dirigeant à l’épreuve de la rupture familiale, in Rivet A., Yildirim G., Les difficultés des petites entreprises : regards croisés Droit et Gestion, L’Harmattan, 2020 (à paraître).

G. YILDIRIM, Le recours au contrat de travail à durée déterminée pour remplacer un dirigeant empêché, inRivet A., Yildirim G.,Les difficultés des petites entreprises : regards croisés Droit et Gestion, L’Harmattan, 2020 (à paraître).

G. YILDIRIM, Avant-propos,in G. Yildirim, I. Sauviat et R. Dumas, Médiation et entreprises: regards croisés droitet gestion,Droit privé et sciences criminelles, 2019, L’Harmattan

G. YILDIRIM,Médiation et rupture de la relation de travail:une cohabitation complexe,in G. Yildirim, I. SauviatetR. Dumas, Médiation et entreprises: regards croisés droit et gestion,Droit privé et sciences criminelles, 2019, L’Harmattan

Nadège Mouligner-Baud Chronique permanente de droit patrimonial de la famille aux Petites affiches (commentaires d’arrêts en droit des régimes matrimoniaux)

NICOLE PETRONI-MAUDIERE 1. Changement de régime matrimonial : nouvelles règles, nouvelles attributions du notaire, Revue Lamy Droit civil juillet-août 2019, n° 172, p. 23 ;

NICOLE PETRONI-MAUDIERE 2. Analyse de la jurisprudence sur les primes manifestement exagérées, Defrénois 2019, n° 12, p. 13 ;

NICOLE PETRONI-MAUDIERE 3. Construction et démembrement de propriété, in Construire et acquérir en famille, JCP N 2016, n°22-23, 1182, p. 43 ;

NICOLE PETRONI-MAUDIERE 4. Chronique de Droit patrimonial de la famille (Régimes matrimoniaux,

NICOLE PETRONI-MAUDIERE 5. Contribution mensuelle en droit des successions et des libéralités à la revue juridique L’Essentiel, Droit de la famille et des personnes depuis mai 2009 (veille juridique) 

NICOLE PETRONI-MAUDIERE 6. Contribution en droit des successions et des libéralités à la revue Solution notaire hebdo depuis 2019 (veille juridique).1. Changement de régime matrimonial : nouvelles règles, nouvelles attributions du notaire, Revue Lamy Droit civil juillet-août 2019, n° 172, p. 23 

R. Dumas (2018). Les MARD (modes alternatifs de résolution des différends) au prisme des droits fondamentaux substantiels, Revue des Droits et Libertés Fondamentaux (RDLF), chron. n°1, 2018, 18 pages.

R. Dumas (2017). Les interactions entre le renouvellement des sources et les pratiques encadrées en droit des affaires, Revue de la Recherche Juridique-Droit prospectif (RRJ), n°3, 2017, 45 pages.

Thierry LEOBON-Note sous Com. 27 mai 2015, n°14-16246 (Actif successoral : sort des dividendes prélevés sur les réserves lorsque les droits sociaux sont démembrés) ;

Thierry LEOBON- Note sous Civ. 3ème 8 juill. 2015, n°13-27248 (Absence d’agrément tacite des héritiers de l’associé décédé).

Thierry LEOBON – Contribution à la chronique du patrimoine parue aux Petites affiches du 6 août 2019 – n°156, p.3.

Thierry LEOBON- Obs. sous Civ. 1ère, 5 sept. 2018, n° 17-23120 (Sort des dettes contractées « dans le cadre de la gestion d’une entreprise » en cas de divorce) ;

Thierry LEOBON- Obs. sous Civ. 1ère 7 nov. 2018, n° 17-27272 (Liquidation judiciaire et partage au cours d’une indivision postcommunautaire) ;

Thierry LEOBON- Obs. sous Civ. 1ère, 7 nov. 2018, n° 17-26222 (Le traitement d’un « compte d’exploitant » dans le calcul du patrimoine final de l’entrepreneur individuel marié sous le régime de la participation aux acquêts) ;

Thierry LEOBON- Obs. sous Civ. 1ère, 19 déc. 2018, n° 18-10234 (La modicité du prix de cession de parts sociales ne permet pas à elle seule d’établir l’intention libérale du disposant).