Les archives et la genèse des lois
Sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Yann Potin

Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin
Editeur : L’Harmattan
Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel
ISBN : 978-2-343-08390-2
292 pages – Parution : 07/2016

Ce colloque s’inscrit dans la continuité des recherches qui se sont intéressées à la genèse des textes (programme ANR Revloi sur les lois révolutionnaires, projet mémoloi sur les grandes lois patrimoniales, initié par le CECOJI, travaux sur le rôle des bureaux (Jean-Pierre Le Crom (dir.), publiés dans la revue Droit et société en 2011).

Une des grandes questions concerne l’exploration du lien consubstantiel entre archives et droit, plus spécialement entre archives et loi. Vient dans ce fil notamment la question de la spécificité des archives de la loi prise au sens large comme visant tout document de nature à éclairer la production législative. En ce sens, il ne s’agit pas exclusivement des archives parlementaires, mais également de toutes les archives utiles à la compréhension d’un processus d’élaboration d’un texte. La production de la loi est un lieu d’interactions qui ne se résume pas au circuit institutionnel d’adoption des textes.

Ce colloque propose d’engager une réflexion sur l’archive de la loi prise comme objet complexe, en raison de la dispersion des circuits, de la multiplicité des acteurs et producteurs, l’idée étant aussi de croiser ce que les archives de la loi disent aux juristes, aux historiens, aux historiens du droit, aux archivistes. La fonction des archives est à la fois d’ordre rétrospectif (comprendre la fabrique de la loi) et d’ordre prospectif (exploiter le matériau des archives pour concevoir la loi). Cette double fonction des archives de la loi invite aussi à se pencher sur les méthodes, la façon de concevoir le classement de ces archives.

Ont contribué à cet ouvrage : C. Baude, M. Béclère, C. Didry, S. Duroy, C. de Galembert, J.-L. Halpérin, J. Lacaze, J.-P. Le Crom, J. Le Goff, C. Nougaret, X. Perrot, M. Pirat, P. Plas, F. Renucci, A. Romont, F. Roussel, R. Salmon, R. Schlagdenhauffen, G. Zeigin.