Les Licences Creative Commons (CC) et HAL
Les licences Creative Commons ou CC, créées en 2002, sont un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et de distribution des oeuvres.
Elles sont utilisées pour faciliter la circulation des œuvres en ligne.
Elles sont proposées aux auteurs qui souhaitent, par exemple, autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion de leurs œuvres, ou accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’appliquent par défaut.
Elles contribuent à enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons).
1- Les licences Creative Commons (CC)
Les licences Creative Commons( CC) sont au nombre de 6 et composées de 4 options que l’auteur peut mixer.
Quelle que soit la licence Creative Commons utilisée, les principes suivants s’appliquent :
- Le droit à la paternité (citation du nom de l’auteur) doit être respecté. Il s’agit d’un droit moral, inaliénable, perpétuel et incessible ;
- L’autorisation de reproduire, de distribuer et de communiquer l’œuvre au public dans son format original, y compris dans des œuvres composites, est consentie à titre non exclusif et gratuit ;
- La licence et les options choisies doivent apparaître clairement à chaque utilisation ou diffusion de l’œuvre, si possible sous la forme d’un lien vers la licence ;
- Toutes les clauses, y compris la clause d’attribution, peuvent être levées au cas par cas par le titulaire des droits dans le cadre d’une négociation contractuelle, gracieusement ou à titre onéreux ;
- Lors de la rediffusion d’une œuvre, éventuellement modifiée, il est impossible d’imposer des conditions d’utilisation de l’œuvre qui altèrent ou restreignent les termes de la licence initiale.
Lorsque l’œuvre est une base de données, les termes de la licence s’appliquent à sa structure et à son contenu. La réutilisation de la structure de la base de données (le contenant) et l’extraction des données qu’elle contient (le contenu) sont autorisées.
2- Leur application dans HAL
Vous pouvez choisir de les appliquer dans HAL si vous déposez un document non publié que vous ne pensez pas soumettre à un éditeur.
- Si votre publication est publiée avec une licence, vous devez appliquer la même licence que celle mentionnée sur le site de l’éditeur ou sur le pdf de la version publiée (mention en bas de la 1e page le plus souvent).
- Si la publication que vous déposez est déjà en libre accès, vérifiez qu’une licence n’y est pas déjà apposée (première page de la version éditeur de votre document ).
Dans HAL, pour sélectionner la licence CC qui vous convient, allez dans la section « Compléter les métadonnées du document », cliquer sur « Afficher la liste complète des métadonnées » et dans la rubrique « Licence », choisir l’un des items.